Jumeaux et plus 64
Publié le - 2082 aff. -

Nos mentions légales

Présentation :

Le site http://www.jumeauxetplus64.com est le site de Jumeaux et Plus l'association du 64.


Adresse :

Jumeaux et Plus l'association du 64
116 Chemin du Héougué
64370 URDES
Tel : 06.20.67.53.46


Éditeur
Directeur de publication : Sandrine Poumeroulie, presidente@jumeauxetplus64.com
Webmestre : Elise De La Cruz, webmaster@jumeauxetplus64.com

Hébergement
Le site http://www.jumeauxetplus64.com est hébergé par
CLADX
599 avenue Atherbea, 64210 Bidart
Site de l’hébergeur : http://cladx.com/


Droit d’auteur et de reproduction


Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du
code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations
utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute
utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
La reproduction, par n’importe quel moyen et à n’importe quelle fin, des documents non publics,
des graphismes, photographies issus du site Jumeaux et plus 64 est soumise à l’accord
préalable de leurs auteurs.
En cas de doute sur l’identité des détenteurs, une demande d’information peut être adressée à :
Jumeaux et plus l'association du 64 : contact@jumeauxetplus64.com

Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

Liens vers d’autres sites


Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils
n’engagent en aucun cas Jumeaux et plus 64 quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à
l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres informations sur le projet.
La création de liens vers http://www.jumeauxetplus64.com/
Le site http://www.jumeauxetplus64.com/ autorise la mise en place de liens hypertextes pointant
vers ses pages, sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas
être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre
indépendante.
- que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit
précisée.
- que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou
professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à
caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale,
porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


Protection des données personnelles


Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est
cédée à des tiers.


Conditions d’utilisation du site


L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour
accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier,
dans l’utilisation des adresses électroniques qui y sont affichés. Il est rappelé que l’article 26 de
la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces
adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés,
quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont
également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de
bases de données réunissant les adresses électroniques et la mise en place de traitements
automatisés d’informations nominatives le concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une
déclaration préalable à la CNIL.

Laissez votre commentaire à propos de cet article